RBC Placements en Direct – Offre de points Avion et plus encore – Hiver 2025 – Conditions

L’Offre de points Avion et plus encore – Hiver 2025 (l’« offre ») est soumise aux conditions suivantes :

Seules les personnes suivantes sont admissibles à l’offre. Vous devez :

1. être un nouveau client de RBC Placements en Direct. Un nouveau client est un client n’ayant pas détenu de compte RBC Placements en Direct avant le premier jour de la période de l’offre (définie ci-dessous);
2. ouvrir un ou plusieurs comptes RBC Placements en Direct admissibles (définis ci-dessous) au moyen d’un code d’offre admissible pendant la période de l’offre (définie ci-dessous); et
3. être résident canadien et avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire au moment de l’ouverture du ou des comptes admissibles (définis ci-dessous).

Dans le cadre de l’offre, vous pourriez obtenir jusqu’à 50 opérations sans commission, une remise en argent de 300 $ CA (« remise en argent ») et jusqu’à 500 000 points Avion (« points Avion ») si vous remplissez certains critères d’admissibilité.
Pour recevoir des points Avion au titre de cette offre, vous devez adhérer au programme Avion Récompenses d’ici le 3 mai 2025. Pour en savoir plus, consultez le site https://www.avionrewards.com/fr/eligibility.html ainsi que les conditions ci-dessous.

Critères d’admissibilité pour obtenir jusqu’à 50 opérations sans commission :

1. Ouvrir un compte admissible pendant la période de l’offre

   • Ouvrez un ou plusieurs comptes RBC Placements en Direct admissibles (« comptes admissibles ») au moyen d’un code d’offre admissible entre le 4 décembre 2024 et le 31 mars 2025 inclusivement (la « période de l’offre »).

   • Les comptes admissibles sont les suivants :

     • Au comptant (titulaire unique ou conjoint)
     • Marge (titulaire unique ou conjoint)
     • Compte d’épargne libre d’impôt (CELI) (titulaire unique)
     • Régime enregistré d’épargne-retraite (REER) (titulaire unique)
     • Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) (titulaire unique)
     • Dans le cas des comptes conjoints, le titulaire principal ne doit pas avoir détenu de compte RBC Placements en Direct avant le premier jour de la période de l’offre.

   • Les comptes qui ne sont pas admissibles à l’offre comprennent :

     • Compte non-personnel (p. ex. société par action ou fiducie)
     • Compte de garantie (titulaire unique/conjoint/de tiers)
     • Compte enregistré immobilisé
     • Régime enregistré d’épargne-études (REEE)
     • Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)
     • Régime enregistré d’épargne-retraite de conjoint (REER de conjoint)
     • Régime d’épargne-retraite collectif (RER collectif)
     • Fonds de revenu viager (FRV)

2. Obtenir jusqu’à 50 opérations sans commission :

   • Vous recevrez une remise de commissions sur un maximum de 50 « opérations admissibles » effectuées au cours de la première année suivant l’ouverture de votre premier compte admissible.

   • Pour qu’une opération soit considérée comme une « opération admissible », elle doit être :

     • effectuée sur le site de placement en ligne de RBC Placements en Direct ou au moyen de l’appli Mobile RBC^†;
     • une opération sur titres ou options cotés sur une bourse canadienne ou américaine; et
     • effectuée dans votre ou vos nouveaux comptes admissibles ouverts au moyen du code d’offre.
   • Vous ne recevrez pas de remise de commissions sur des opérations effectuées après le premier anniversaire de l’ouverture de votre premier compte admissible, et toute remise non utilisée expirera. Vous ne recevrez pas de remise de commissions après avoir effectué plus de 50 opérations admissibles collectivement dans vos comptes admissibles.
   • Dans le cas des opérations sur options cotées sur une bourse canadienne ou américaine, vous ne recevrez qu’une remise sur la commission fixe. Les commissions applicables au contrat sur options et les autres frais applicables ne feront l’objet d’aucune remise.
   • La remise sera déposée dans le compte admissible utilisé pour effectuer l’opération admissible dans les trois à cinq jours ouvrables suivant l’exécution de votre opération admissible et sera payée en dollars canadiens ou américains, selon la devise utilisée pour régler l’opération admissible.
   • La remise maximale que vous pourriez recevoir par opération admissible sera de 9,95 $ ($ CA ou $ US).

Critères d’admissibilité pour recevoir une remise en argent de 300 $ CA et des points Avion

1. Ouvrir un compte admissible pendant la période de l’offre

   • Ouvrez un ou plusieurs comptes admissibles pendant la période de l’offre au moyen du code d’offre.

   • Les comptes admissibles sont les suivants :

     • Au comptant (titulaire unique ou conjoint)
     • Marge (titulaire unique ou conjoint)
     • Compte d’épargne libre d’impôt (CELI) (titulaire unique)
     • Régime enregistré d’épargne-retraite (REER) (titulaire unique)
     • Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) (titulaire unique)
     • Dans le cas des comptes conjoints, le titulaire principal ne doit pas avoir détenu de compte RBC Placements en Direct avant le premier jour de la période de l’offre.

   • Les comptes qui ne sont pas admissibles à l’offre comprennent :

     • Compte non-personnel (p. ex. société par action ou fiducie)
     • Compte de garantie (titulaire unique/conjoint/de tiers)
     • Compte enregistré immobilisé
     • Régime enregistré d’épargne-études (REEE)
     • Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)
     • Régime enregistré d’épargne-retraite de conjoint (REER de conjoint)
     • Régime d’épargne-retraite collectif (RER collectif)
     • Fonds de revenu viager (FRV)

2. Transférer un minimum de 15 000 $ CA dans votre ou vos nouveaux comptes RBC Placements en Direct avant la date limite de provisionnement

   • Transférez ou déposez un minimum de 15 000 $ CA (quinze mille dollars canadiens), ou l’équivalent, en espèces ou en titres provenant d’une autre institution financière non affiliée à RBC (« actifs transférés »), dans votre ou vos nouveaux comptes admissibles d’ici le 3 mai 2025 inclusivement (la « date limite de provisionnement »).
   • Les transferts provenant d’une institution financière affiliée à RBC ne seront pas admissibles à l’offre. Les institutions financières affiliées à RBC comprennent : Fonds d’investissement Royal Inc., RBC Placements en Direct Inc., RBC InvestiVite Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Dominion Securities Global Inc., Phillips, Hager & North gestion de fonds de placement collectif ltée, Services de placement Phillips, Hager & North, RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc., Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal. Les transferts provenant d’un compte bancaire RBC seront admissibles à titre d’actifs transférés.
   • La valeur des actifs transférés et de tous les retraits sera établie en dollars canadiens, par RBC Placements en Direct, à sa seule discrétion, en fonction de l’évaluation de fin de journée à la date de transfert. Les devises seront converties aux taux prescrits de RBC Placements en Direct en vigueur à la date de transfert.
   • Plusieurs transferts peuvent être effectués dans votre ou vos comptes admissibles pour atteindre le montant minimum d’actifs transférés requis. Tous les transferts reçus dans votre ou vos comptes admissibles avant la date limite de provisionnement seront pris en compte cumulativement. Les transferts ou les dépôts reçus dans votre ou vos comptes admissibles après la date limite de provisionnement ne seront pas admissibles à l’offre.
   • Les options et les titres non cotés sur une bourse canadienne ou américaine reconnue par RBC Placements en Direct ne sont pas admissibles à titre d’actifs transférés dans le cadre de l’offre.

3. Conserver au moins le montant minimum d’actifs transférés dans votre ou vos nouveaux comptes RBC Placements en Direct jusqu’au 3 octobre 2025 inclusivement.

   • Vous devez conserver au moins le montant minimum d’actifs transférés requis en vertu de l’offre (c.-à-d. 15 000 $ CA) dans votre ou vos comptes admissibles jusqu’au 3 octobre 2025 inclusivement.
   • Si vous retirez, désenregistrez ou transférez des actifs de votre ou vos comptes admissibles, ces sommes seront déduites du montant de vos actifs transférés dans le calcul de vos actifs transférés nets.
   • Vos actifs transférés nets seront calculés le 3 octobre 2025 comme suit : actifs transférés reçus dans votre ou vos comptes admissibles au plus tard à la date limite de provisionnement, moins retraits, désenregistrements ou transferts sortants effectués entre le 4 décembre 2024 et le 3 octobre 2025.
   • Les actifs déposés ou transférés dans votre ou vos comptes admissibles après la date limite de provisionnement ne seront pas pris en compte dans le calcul des actifs transférés. La valeur de ces actifs peut être retirée sans incidence sur le calcul de vos actifs transférés nets.
   • Le calcul de vos actifs transférés nets sera fondé sur la valeur de marché des actifs à la date du transfert et déterminé en dollars canadiens. Les fluctuations du marché n’auront pas d’incidence sur le calcul de vos actifs transférés nets. Par exemple : Si vous ouvrez deux comptes admissibles, détenez un solde de 10 000 $ CA dans le compte A et de 47 000 $ CA dans le compte B, et que vous n’effectuez aucun retrait ni aucun transfert sortant, vos actifs transférés nets seront de 57 000 $ CA au 3 octobre 2025 et vous serez admissible à recevoir la remise en argent et les points Avion.
   • Si, au 3 octobre 2025 ou avant, vos actifs transférés nets ont diminué en deçà du montant minimum requis de 15 000 $ CA, vous ne serez pas admissible à recevoir la remise en argent et aucun point Avion ne sera accordé.

4. Recevoir la remise en argent et les points Avion

   • Vous recevrez une remise en argent de 300 $ si, au 3 octobre 2025, vous détenez des actifs transférés nets d’au moins 15 000 $ CA.
   • La remise en argent sera versée en dollars canadiens au cours du mois de novembre 2025 dans le premier compte admissible ouvert au moyen du code d’offre.
   • Une seule remise en argent sera accordée par client. Un seul client par compte à titulaires multiples (p. ex. titulaires d’un compte conjoint) peut participer à cette offre.
   • Vous devez adhérer au programme Avion Récompenses avant la date limite de provisionnement pour recevoir les points Avion proposés dans le cadre de cette offre. Les membres Avion Récompenses doivent être des adhérents de niveau Élite ou Distinction.
   • Le nombre de points Avion que vous recevrez dans le cadre de cette offre sera fonction du montant de vos actifs transférés nets, tel que calculé au 3 octobre 2025.
   • Vous recevrez 1 (un) point Avion par tranche de 2 (deux) dollars canadiens (ou l’équivalent) de vos actifs transférés nets, tels que calculés au 3 octobre 2025.
   • Le nombre maximum de points Avion que vous pouvez recevoir dans le cadre de cette offre est de 500 000.
   • Vos points Avion seront crédités d’ici le 29 novembre 2025 à votre compte de points Avion ou, dans le cas d’un compte conjoint, au compte de points Avion du titulaire principal.
   • Si vous possédez une carte de crédit Avion Visa RBC ou une autre carte de crédit RBC permettant d’accumuler des points Avion sur les achats nets, vos points Avion seront crédités à votre compte de carte de crédit correspondant. Si vous ne possédez pas de carte de crédit permettant d’accumuler des points Avion, vos points seront crédités à votre compte bancaire récompenses. Si vous ne possédez ni une carte de crédit RBC permettant d’accumuler des points sur les achats nets ni un compte bancaire récompenses, vos points seront crédités au compte de base Avion Récompenses. Si vous détenez plusieurs comptes Avion Récompenses, RBC décidera du compte où seront crédités les points, lequel pourrait être notamment un compte de carte de crédit conjoint ou à titulaire unique. Une fois crédités, les points pourront être transférés vers un autre compte de votre choix.

Autres conditions s’appliquant à l’offre :

• Pour recevoir les récompenses proposées dans le cadre de cette offre, vous devez maintenir votre ou vos comptes admissibles ouverts, provisionnés et en règle auprès de RBC Placements en Direct pendant la durée de l’offre. Pour rester « en règle », un compte admissible ne peut pas se retrouver en position débitrice ou faire l’objet d’une demande de couverture supplémentaire, et doit être utilisé conformément à la Convention d’exploitation de compte RBC Placements en Direct.
• Si vous fermez votre compte de carte de crédit ou le modifiez pour un autre type de carte de crédit RBC Banque Royale avant que les points Avion aient été crédités à votre compte, vous pourriez ne plus pouvoir bénéficier de cette offre. Pour en savoir plus sur les niveaux d’adhésion et l’admissibilité au programme Avion Récompenses, consultez le site https://www.avionrewards.com/fr/eligibility.html.
• Cette offre n’est pas transférable et ne peut être jumelée à aucune autre offre ni promotion de RBC Placements en Direct.
• RBC Placements en Direct et la Banque Royale se réservent le droit d’annuler, de modifier ou de révoquer cette offre en tout temps et sans préavis, même si votre demande a déjà été approuvée, notamment si nous avons des raisons de croire que vous manipulez le processus ou en abusez, ou que vous prenez part à des activités suspectes ou frauduleuses, tel que déterminé par RBC Placements en Direct et la Banque Royale à leur entière discrétion. Les conditions applicables à l’offre peuvent changer sans préavis à l’entière discrétion de RBC Placements en Direct.
• Dans le cas où vous ne seriez plus admissible à une remise en argent ou remise de commissions proposée dans le cadre de cette offre, RBC Placements en Direct se réserverait le droit de ne pas accorder cette remise. Si vous cessez de remplir les conditions requises pour profiter de l’offre, RBC Placements en Direct se réserve le droit d’exiger que vous remboursiez toutes les récompenses déjà accordées dans le cadre de l’offre et, dans ce cas, vous acceptez que ces remboursements soient débités du ou des comptes admissibles correspondants.
• Les conditions générales de tarification de RBC Placements en Direct s’appliquent. Vous serez entièrement responsable du paiement des frais, des pénalités, des dépenses ou des autres sommes applicables liés ou rattachés à l’offre ou au transfert de tout actif à un compte admissible. Visitez la page Tarification ou composez le 1 800 769-2560 pour obtenir des renseignements complets.
• Il vous incombe de vérifier vos droits de cotisation inutilisés dans les comptes de régime enregistré (p. ex. CELI, CELIAPP et REER) que vous détenez avant d’effectuer tout transfert dans un compte RBC Placements en Direct. Vous êtes seul responsable de toute pénalité pour cotisation excédentaire ou de toute autre incidence fiscale pouvant découler du transfert d’actifs dans votre ou vos comptes RBC Placements en Direct. Veuillez vous adresser à votre conseiller fiscal avant d’accepter cette offre.
• Le versement de la remise en argent ou des remises de commissions dans votre ou vos comptes RBC Placements en Direct pourrait entraîner des conséquences fiscales. Vous serez entièrement responsable de toute incidence fiscale liée à l’offre ou au transfert de tout actif dans le ou les comptes admissibles. De plus, il convient de noter que les comptes enregistrés, comme les comptes d’épargne libre d’impôt (CELI) et les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER), sont assujettis à des exigences particulières afin qu’ils demeurent à l’abri de l’impôt. Pour en savoir plus sur les plafonds de cotisation, les types de placement que vous pouvez détenir et les risques associés aux opérations excessives dans votre compte enregistré, lisez l’article intitulé « À savoir sur les opérations excessives dans votre CELI, CELIAPP et autres comptes enregistrés » au rbc.com/operations-excessives.
• Dans le cas d’un compte conjoint, seul le titulaire principal peut participer à cette offre, et la remise en argent proposée dans le cadre de celle-ci ne sera accordée à un client qu’une seule fois.
• Le versement d’une remise en argent ou d’une remise de commissions dans un compte à titulaires multiples est considéré comme un versement intégral des sommes dues en vertu de cette offre, et aucune remise en argent ou remise de commissions ne sera versée à chacun des titulaires du compte. Une fois un montant versé, RBC Placements en Direct n’est pas responsable de la répartition de ce montant entre les titulaires du compte conjoint.
• Vous pouvez renoncer à l’offre à tout moment en avisant RBC Placements en Direct au 1 800 769-2560.
• Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à l’ouverture d’un compte RBC Placements en Direct ainsi qu’au transfert entrant et à l’exploitation des comptes RBC Placements en Direct, notamment les exigences énoncées dans la Convention d’exploitation de compte RBC Placements en Direct. Pour obtenir les conditions du programme Avion Récompenses, rendez-vous au www.avionrecompenses.com/conditions ou composez le 1 800 769-2512.